La Communauté

conseils communautaires

-----

comptes rendus

ANNEE 2011

• 25 octobre 2011 (pdf)

  - OPAH RR : reconduction 1ère année de prolongation.

  - ZA de Mansonville : aménagement du carrefour RD 88.

  - Constuction d’un bâtiment-relais sur la ZA du Coutré Lavit (Vestetic) : phase opérationnelle.
  - Opération de Restructuration du Commerce et d’Artisanat (ORCA) phase 2 : aides à la modernisation points de vente.

  - Questions diverses.

• 26 septembre 2011 (pdf)
  • Politique communautaire en matière de fiscalité.
  • Instauration de la commission intercommunale des impôts directs.
  • Vente des terrains à Bordevieille.
  • Haut débit : délégation de service public simplifiée du réseau local de communications électroniques à haut débit sur la commune de Beaumont de Lomagne
  • Ouverture d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe.
  • Questions diverses

• 4 juillet 2011 (pdf)
• Signature du procès-verbal (PV) de mise à disposition de l’EMA Les P’tits Loups à Beaumont.
• Réseau haut débit (commune de Beaumont) :
  • Principe de délégation de service public (DSP)
  • Lancement d’une procédure simplifiée de DSP.
• Réseau haut débit (9 communes)
• Signature de l’avenant 1 à la convention d’affermage.
  
• Zonage d’assainissement :
  • Enquête publique sur la commune de Sérignac.
• Questions diverses.

• 19 avril 2011 (PDF)
• Rapport d'activités

• 14 janvier 2011 (PDF)

  • Zone d’activité de Bordevieille : résolution amiable de la vente de terrain
    par la Communauté de Communes à Monsieur Jean-Denis Garcia
  • Questions diverses.

ANNEE 2010

• 21 décembre 2010 (PDF)
• Transport à la demande.
• Marché émulsion de bitume.
• Création d’un atelier relais pour l’entreprise VESTETIC (plateforme de tri de textiles).
• Reconversion de l’ancienne Maison de Retraite de Larrazet en Hôtel-Restaurant
  et multi services.
• Projet de pôle socio-économique de proximité.
• ZA de Mansonville : état d’avancement.
• SPANC : Service Public d’Assainissement Non Collectif.
• Questions diverses.

 

• 29 septembre 2010 (PDF)
• Décision sur la politique d’abattement suite à la réforme de la TPU fiscalité.
  Mise en place du service d’assainissement non collectif.
• Petite enfance :
• Minoration de la subvention versée à l’association des «P’tits Loups».
• Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2010-2013.
• Lieu d’Accueil Enfant-Parent (LAEP).
• Projet de reconversion de l’ancienne maison de retraite de Larrazet.
• Pépinière d’entreprises et Espace Emploi-Formation : validation de notre candidature à
  l’appel à projet Pôle d’Excellence Rurale (PER).
• Intervention de Mr MAILFERT :
  • Bilan de l’ADEFPAT 2009.
  • Projet de Maison de santé pluridisciplinaire.
• Questions diverses.

 

• 8 avril 2010 (PDF)
  • Vote des comptes administratifs et de gestion 2009 :
    Communauté de Communes, ZAC de Bordevieille, ZAC du Coutré, ZAC de Mansonville,
• SPANC et Office de Tourisme Intercommunal.
• Orientations budgétaires 2010.
• Questions diverses.
• Vote des budgets primitifs.
• Questions diverses.

ANNEE 2009

• 14 décembre 2009 (PDF)

• 6 juillet 2009 (PDF)
• 19 mars 2009 (pdf) -

ANNEE 2008

• 23 octobre 2008 (pdf)

• 24 juin 2008 (pdf), Résumé Power Point (pdf)
• 10 avril 2008 (pdf)

ANNEE 2007

• 25 octobre 2007 (pdf)
• 18 juin 2007 (pdf)
• 29 mars 2007 (pdf)
• 7 février 2007 (pdf)